SEIPAC ENERGIE
12 Avenue du Québec – 91140 VILLEBON / YVETTE CEDEX
Siret : 487 622 649 000 27 APE : 4322B

Responsable des mises à jour du site :
SEIPAC ENERGIE

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
le présent site ne contenant pas d'informations personnelles n'est pas assujetti à une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Conception , développement et hébergement :
Applications Services
5, rue du sergent Bobillot
92400 Courbevoie
tel : 06.09.93.65.33
E-Mail : info@applications-services.com 
www.applications-services.com

Droits d'auteur, copyright, marque :
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du propriétaire du site.

Les photos contenues dans ce site ne sont pas libres de droits :
elles sont la propriété de l'entreprise Applications Services et de SEIPAC Energie. L'usage de ces photos est formellement interdit, sauf autorisation expresse des réalisateurs / propriétaires de ces photos.